Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de service constituent les modalit\u00e9s et les conditions d\u2019utilisation du site Cfora (\u00ab Site Internet \u00bb) et les services (\u00ab Services \u00bb) propos\u00e9s par Le S\u00e9choir SAS(\u00ab Le S\u00e9choir \u00bb) \u00e0 travers son Site Internet.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes s\u2019appliquent \u00e0 toute personne physique ou morale (\u00ab Utilisateur \u00bb), de droit public ou priv\u00e9, souhaitant utiliser le Site Internet ou les Services.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019utilisation du Site ou des Services emporte acceptation expresse, enti\u00e8re et sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de service, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab CGS \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Le fait que Le S\u00e9choir ne se pr\u00e9vale pas \u00e0 un moment donn\u00e9 de l\u2019une quelconque des clauses des CGS ou d\u2019un manquement par l\u2019Utilisateur \u00e0 l\u2019une quelconque de ses obligations ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation de Le S\u00e9choir \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de l\u2019une quelconque desdites clauses ou obligations.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir se r\u00e9serve \u00e0 tout moment le droit de modifier les CGS, sans autre formalit\u00e9 que d’en informer l\u2019Utilisateur par un avertissement en ligne et\/ou de porter ses modifications dans les CGS de son Site Internet. Les CGS sur le Site Internet pr\u00e9valent sur les CGS imprim\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur qui continue \u00e0 utiliser le Site Internet ou les Services accepte sans r\u00e9serve les modifications apport\u00e9es aux CGS.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur s\u2019inscrit sur le Site Internet aux Services en cr\u00e9ant un compte Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
La cr\u00e9ation d\u2019un compte Utilisateur implique l\u2019acceptation des CGS (case \u00e0 cocher opt-in).<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 fournir des informations exactes, fid\u00e8les, pr\u00e9cises et constamment \u00e0 jour quant \u00e0 sa domiciliation, sa qualit\u00e9, sa situation et plus largement toute information r\u00e9clam\u00e9e par Le S\u00e9choir pour \u00e9tablir son identit\u00e9 et la facturation.<\/p>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es collect\u00e9es respectent les r\u00e8glements sur la protection des donn\u00e9es personnelles (dont le R\u00e8glement Europ\u00e9en sur la Protection des Donn\u00e9es et la Loi F\u00e9d\u00e9rale sur la Protection des Donn\u00e9es), comme la Politique de confidentialit\u00e9 disponible sur le Site Internet en informe l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir se r\u00e9serve le droit de supprimer ou suspendre le compte d\u2019un Utilisateur \u00e0 tout moment et \u00e0 sa seule discr\u00e9tion.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur peut, \u00e0 tout moment, d\u00e9cider de r\u00e9silier son compte Utilisateur en envoyant une demande via la messagerie de son compte en se connectant en tant qu\u2019administrateur. Toute r\u00e9siliation entra\u00eene la d\u00e9sactivation imm\u00e9diate du compte de L\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
Si la l\u00e9gislation du pays de l\u2019Utilisateur impose une dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es, alors les donn\u00e9es du compte r\u00e9sili\u00e9 par l\u2019Utilisateur seront conserv\u00e9es durant toute la dur\u00e9e l\u00e9gale dans un environnement s\u00e9curis\u00e9 et cloisonn\u00e9. Au del\u00e0 de cette p\u00e9riode, les donn\u00e9es seront supprim\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir ne peut \u00eatre tenu responsable de toute perte r\u00e9sultant de la r\u00e9siliation du compte. L\u2019Utilisateur a la charge de r\u00e9cup\u00e9rer ses donn\u00e9es, soit manuellement soit par les moyens mis \u00e0 sa disposition, avant la r\u00e9siliation. L\u2019Utilisateur devra souscrire aux options n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9cup\u00e9ration de ses donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
A la suppression du compte les Services pay\u00e9s non \u00e9chus ne sont pas rembours\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Les Services payants sont non-remboursables, cela inclut les jours et les mois souscrits mais non consomm\u00e9s des Services.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir se r\u00e9serve la facult\u00e9 de modifier ses prix \u00e0 tout moment. Cette modification des prix n\u2019est pas r\u00e9troactive, ce qui signifie que les Services souscrits avant la modification mais non \u00e9chus ne feront l\u2019objet d\u2019aucune r\u00e9\u00e9valuation.<\/p>\n\n\n\n
Les tarifs sont exprim\u00e9s hors taxes. Des taxes, notamment une taxe sur la valeur ajout\u00e9e, peuvent \u00eatre exigibles selon le statut, la domiciliation ou l\u2019assujettissement de l\u2019Utilisateur. Si une ou plusieurs de ces taxes ne sont pas collect\u00e9es par Le S\u00e9choir, il est de la responsabilit\u00e9 de l\u2019Utilisateur de s\u2019en acquitter aupr\u00e8s des administrations comp\u00e9tentes.<\/p>\n\n\n\n
Si l\u2019Utilisateur ne renouvelle pas ses Services payants, ils seront r\u00e9sili\u00e9s \u00e0 leur terme.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur endosse l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de prot\u00e9ger et de sauvegarder ad\u00e9quatement les donn\u00e9es ou le mat\u00e9riel utilis\u00e9 en rapport avec les Services et l\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 n\u2019\u00e9mettre aucune r\u00e9clamation contre Le S\u00e9choir pour la perte de donn\u00e9es, le temps perdu, les sorties inexactes, les d\u00e9lais de travail ou perte de profit r\u00e9sultant de l\u2019utilisation des Services.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir ne pourra \u00eatre tenu contractuellement responsable pour tout dommage, y compris toute perte de profit, de revenu, d\u2019opportunit\u00e9 ou de donn\u00e9es professionnelles, r\u00e9sultant de ou li\u00e9 \u00e0 ces CGS ou aux Services.<\/p>\n\n\n\n
En tout \u00e9tat de cause, le montant des dommages et int\u00e9r\u00eats qui pourraient \u00eatre mis \u00e0 la charge de Le S\u00e9choir, si sa responsabilit\u00e9 \u00e9tait engag\u00e9e, sera limit\u00e9 au montant des sommes effectivement vers\u00e9es par l\u2019Utilisateur \u00e0 Le S\u00e9choir au cours des 12 derniers mois.<\/p>\n\n\n\n
Les limitations ou exclusions de responsabilit\u00e9 pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article s\u2019appliquent dans les limites autoris\u00e9es par la loi qui est applicable \u00e0 l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019utilisation des Services se fait aux propres risques de l\u2019Utilisateur. Les Services et les informations sont fournis \u00ab tels quels \u00bb et sur la base de \u00ab tels que disponibles \u00bb. Le contenu du Site Internet est fourni \u00ab tel que \u00bb, \u00ab sans d\u00e9faut \u00bb et est uniquement \u00e0 usage commercial. Le S\u00e9choir r\u00e9fute toute repr\u00e9sentation, garantie et condition, de toute sorte, de nature expresse ou implicite incluant toutes les garanties ou conditions de qualit\u00e9 commerciale, d\u2019ad\u00e9quation \u00e0 un usage particulier, de jouissance paisible ou de non manquement.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir n\u2019admet aucune repr\u00e9sentation, garantie, condition ou caution \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la qualit\u00e9, de la pertinence, de la v\u00e9racit\u00e9, de l\u2019exactitude, ou du caract\u00e8re complet des Services ou du Site Internet.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir ne pr\u00e9sente aucune garantie ou condition stipulant que : (a) les Services r\u00e9pondront aux exigences de l\u2019Utilisateur, (b) les Services seront ininterrompus, opportuns, s\u00e9curis\u00e9s et libres de toute erreur, (c) les r\u00e9sultats pouvant \u00eatre obtenus \u00e0 partir de l\u2019utilisation des Services seront fiables ou exactes, (d) tout mat\u00e9riel t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 ou autrement obtenu \u00e0 travers ou pour l\u2019utilisation des Services sera fonctionnel et s\u00e9curis\u00e9, (e) toute erreur dans les Services sera corrig\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur reconnait que Le S\u00e9choir peut faire appel \u00e0 des fournisseurs tiers pour g\u00e9rer du mat\u00e9riel, les logiciels, le r\u00e9seau, le stockage des donn\u00e9es et toute autre technologie li\u00e9e aux Services. Le manquement d\u2019un de ces fournisseurs tiers est hors du contr\u00f4le de Le S\u00e9choir, et Le S\u00e9choir ne peut en \u00eatre tenu responsable.<\/p>\n\n\n\n
Les limitations ou exclusions de responsabilit\u00e9 pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article s\u2019appliquent dans les limites autoris\u00e9es par la loi qui est applicable \u00e0 l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur est pleinement responsable des donn\u00e9es ou informations qu\u2019il a saisies ou ins\u00e9r\u00e9es par tout autre proc\u00e9d\u00e9 manuel ou automatique dans les Services. De plus, l\u2019Utilisateur assure qu\u2019il dispose des autorisations compl\u00e8tes et sans restriction et qu’il a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 toute formalit\u00e9 d\u00e9clarative ou non qui s’impose pour faire usage de ces donn\u00e9es en terme de transmission, stockage, traitement manuel ou automatis\u00e9 par lui-m\u00eame ou par un tiers.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 utiliser les Services avec diligence et en \u00ab bon p\u00e8re de famille \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 ne pas utiliser les Services pour : (a) envoyer, stocker, transmettre ou consulter des virus, vers ou autres codes informatiques malveillants; (b) envoyer, stocker, transmettre ou consulter des donn\u00e9es (textes, photos, images, vid\u00e9os, sons, musiques ou autres) \u00e0 caract\u00e8re p\u00e9dopornographique, raciste, haineux, n\u00e9gationniste, enfreignant les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, contraires aux bonnes m\u0153urs ou contraires aux lois suisses, europ\u00e9ennes ou du pays de domiciliation de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir a la seule propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Site Internet et des Services.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur a la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des informations ou du contenu qu\u2019il cr\u00e9e ou ajoute sur les Services. L\u2019Utilisateur ne peut pas utiliser la marque Cfora ou les logos d\u2019Cfora sans le consentement de Le S\u00e9choir.<\/p>\n\n\n\n
Sauf convention contraire, Le S\u00e9choir pourra citer le nom de l\u2019Utilisateur sur tout document, \u00e9lectronique ou autre, \u00e0 titre de r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur reconna\u00eet avoir effectu\u00e9 toutes les d\u00e9marches n\u00e9cessaires pour s\u2019assurer que les donn\u00e9es qu\u2019il stocke dans les Services et les traitements de donn\u00e9es qu\u2019il effectue dans les Services, respectent la l\u00e9gislation de son pays sur la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir n\u2019effectuera aucun traitement sur les donn\u00e9es de l\u2019Utilisateur sans avoir re\u00e7u des instructions document\u00e9es de la part de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir s\u2019engage \u00e0 conserver les donn\u00e9es de l\u2019Utilisateur dans un environnement s\u00e9curis\u00e9. En cas de violation de ses donn\u00e9es, l\u2019Utilisateur sera averti dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir veillera \u00e0 ce que les fournisseurs tiers respectent les r\u00e8gles de protection des donn\u00e9es personnelles propres au pays de l\u2019Utilisateur.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir s\u2019engage \u00e0 aider l\u2019Utilisateur \u00e0 respecter ses obligations l\u00e9gales concernant la protection des donn\u00e9es personnelles, dans la limite de ses comp\u00e9tences.<\/p>\n\n\n\n
Le S\u00e9choir s’engage \u00e0 apporter tout le soin et toute la diligence n\u00e9cessaire \u00e0 la fourniture de Services de qualit\u00e9 conform\u00e9ment aux usages de la profession et \u00e0 l’\u00e9tat de l’art. Le S\u00e9choir ne r\u00e9pond que d’une obligation de moyen. Le S\u00e9choir s’engage \u00e0 prendre toute pr\u00e9caution raisonnable pour assurer la protection mat\u00e9rielle des donn\u00e9es et programmes.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Utilisateur est le responsable entier et exclusif des mots de passe n\u00e9cessaires \u00e0 l’utilisation de ses Services. Le S\u00e9choir d\u00e9gage toute responsabilit\u00e9 pour toute utilisation illicite ou frauduleuse des mots de passe mis \u00e0 la disposition de l\u2019Utilisateur. En cas de perte ou de vol de l’un de ses identifiants l\u2019Utilisateur doit en avertir Le S\u00e9choir sans d\u00e9lai afin d’envisager ensemble les mesures appropri\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Aucun employ\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Le S\u00e9choir n’a acc\u00e8s aux donn\u00e9es que l\u2019Utilisateur saisit en ligne, sauf autorisation expresse de l\u2019Utilisateur dans le cadre du support technique.<\/p>\n\n\n\n
Seuls les administrateurs des serveurs de Le S\u00e9choir sont habilit\u00e9s \u00e0 travailler sur les bases de donn\u00e9es brutes pour des besoins bien d\u00e9finis : maintenance et mise \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n
Aucune des informations de l\u2019Utilisateur ne seront jamais transmises \u00e0 un tiers sauf sur requ\u00eate d’un tribunal ou d’une autorit\u00e9 gouvernementale ou judiciaire comp\u00e9tente.<\/p>\n\n\n\n
En cas de litige, comp\u00e9tence expresse est attribu\u00e9e au Tribunal de commerce de Cannes, nonobstant pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeur ou appel en garantie, y compris pour les mesures d\u2019urgence, conservatoires en r\u00e9f\u00e9r\u00e9 ou sur requ\u00eate.<\/p>\n\n\n\n
Le pr\u00e9sent contrat est r\u00e9gi par la Loi fran\u00e7aise.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
1\/ Objet Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de service constituent les modalit\u00e9s et les conditions d\u2019utilisation du site Cfora (\u00ab Site Internet \u00bb) et les services (\u00ab Services \u00bb) propos\u00e9s par Le S\u00e9choir SAS(\u00ab Le S\u00e9choir \u00bb) \u00e0 travers son Site Internet. Les pr\u00e9sentes s\u2019appliquent \u00e0 toute personne physique ou morale (\u00ab Utilisateur \u00bb), de droit […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","footnotes":""},"class_list":["post-1316","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1316","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1316"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1316\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1654,"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/1316\/revisions\/1654"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cfora.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1316"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}